« Option » pour prolonger un contrat
Question
Lorsqu’un contrat de location mentionne une "option", quelle est la halakha lorsque le locataire veut rester et que le propriétaire veut qu’il quitte l’appartement ?
Cela dépend-il uniquement de la volonté du locataire,
c’est-à-dire que le locataire a le droit de rester et que le propriétaire n’a pas le droit de le faire sortir,
ou bien cela dépend-il de la volonté du propriétaire,
et si le propriétaire ne veut pas poursuivre la location, le locataire ne peut pas continuer.
1. Lorsqu’un contrat de location mentionne une "option", quelle en est la signification ?
Est-ce que cela signifie
que le locataire a le droit de choisir de rester ou de partir selon sa volonté, et que le propriétaire n’a pas le droit de le faire sortir lorsque le locataire veut rester ?
Ou bien cela dépend-il de la volonté du propriétaire, et s’il ne veut pas poursuivre la location, le locataire ne peut pas continuer contre la volonté du propriétaire.
2.
Si l’on dit que cela dépend uniquement de la volonté du locataire :
s’il le souhaite, il restera malgré l’opposition du propriétaire ;
et s’il le souhaite, il partira malgré l’opposition du propriétaire.
Voici le libellé de l’article 9 du contrat :
"9.
Il existe une option de prolonger le contrat d’une année pour une période supplémentaire,
le loyer de la deuxième année augmentera selon __________ comme il sera convenu."
Selon ce libellé dans le contrat susmentionné,
le propriétaire peut-il exiger de moi que j’évacue l’appartement à la fin de la première année,
ou bien l’"option" me permet-elle de continuer à y habiter une année supplémentaire ?
3. L’"option" signifie-t-elle que je peux décider de "rester ou partir" uniquement pour toute la période dans son ensemble,
c’est-à-dire : soit je reste une année entière, soit je pars maintenant,
ou bien puis-je rester une partie de l’année — par exemple six mois — puis partir ?
4. Si l’on dit qu’il est possible de rester même une partie de la période et pas nécessairement toute la période,
l’annonce concernant la durée pendant laquelle le locataire veut exercer l’option
doit-elle être faite précisément au moment du passage de la période précédant l’option à la période de l’option,
ou bien est-il possible d’annoncer que l’on exerce l’option sans s’engager à l’avance sur la durée de la période ?
Et un mois ou deux avant le départ, le locataire annoncera la fin de son occupation de l’appartement.
5. Si le locataire informe le propriétaire qu’il veut effectivement exercer l’option,
le propriétaire peut-il exiger de rédiger un nouveau contrat avec de nouvelles conditions,
ou bien le contrat + l’option permettent-ils au locataire de continuer à habiter avec le contrat et les conditions existantes
Cela dépend-il uniquement de la volonté du locataire,
c’est-à-dire que le locataire a le droit de rester et que le propriétaire n’a pas le droit de le faire sortir,
ou bien cela dépend-il de la volonté du propriétaire,
et si le propriétaire ne veut pas poursuivre la location, le locataire ne peut pas continuer.
1. Lorsqu’un contrat de location mentionne une "option", quelle en est la signification ?
Est-ce que cela signifie
que le locataire a le droit de choisir de rester ou de partir selon sa volonté, et que le propriétaire n’a pas le droit de le faire sortir lorsque le locataire veut rester ?
Ou bien cela dépend-il de la volonté du propriétaire, et s’il ne veut pas poursuivre la location, le locataire ne peut pas continuer contre la volonté du propriétaire.
2.
Si l’on dit que cela dépend uniquement de la volonté du locataire :
s’il le souhaite, il restera malgré l’opposition du propriétaire ;
et s’il le souhaite, il partira malgré l’opposition du propriétaire.
Voici le libellé de l’article 9 du contrat :
"9.
Il existe une option de prolonger le contrat d’une année pour une période supplémentaire,
le loyer de la deuxième année augmentera selon __________ comme il sera convenu."
Selon ce libellé dans le contrat susmentionné,
le propriétaire peut-il exiger de moi que j’évacue l’appartement à la fin de la première année,
ou bien l’"option" me permet-elle de continuer à y habiter une année supplémentaire ?
3. L’"option" signifie-t-elle que je peux décider de "rester ou partir" uniquement pour toute la période dans son ensemble,
c’est-à-dire : soit je reste une année entière, soit je pars maintenant,
ou bien puis-je rester une partie de l’année — par exemple six mois — puis partir ?
4. Si l’on dit qu’il est possible de rester même une partie de la période et pas nécessairement toute la période,
l’annonce concernant la durée pendant laquelle le locataire veut exercer l’option
doit-elle être faite précisément au moment du passage de la période précédant l’option à la période de l’option,
ou bien est-il possible d’annoncer que l’on exerce l’option sans s’engager à l’avance sur la durée de la période ?
Et un mois ou deux avant le départ, le locataire annoncera la fin de son occupation de l’appartement.
5. Si le locataire informe le propriétaire qu’il veut effectivement exercer l’option,
le propriétaire peut-il exiger de rédiger un nouveau contrat avec de nouvelles conditions,
ou bien le contrat + l’option permettent-ils au locataire de continuer à habiter avec le contrat et les conditions existantes
Réponse
Bonjour et bénédiction
1-2. Une « option » signifie que si le locataire souhaite continuer, il le peut, et cela ne dépend pas du propriétaire.
3-4. Si la location est à l’année, l’option aussi consiste à prolonger d’une année, et non d’une partie de celle-ci.
5. Selon ce qui est écrit dans le contrat, sans modifications.
Commentaires
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