Des voisins ont convenu avec un entrepreneur qu’il leur construirait une extension en une seule fois (l’un au-dessus de l’autre…
Question
Bonjour.
Des voisins ont convenu avec un entrepreneur qu’il leur construirait une extension en une seule fois (l’un au-dessus de l’autre, une construction identique pour chacun). L’entrepreneur a fixé un prix avec chacun séparément, de telle sorte que chacun construit la moitié du plafond et la moitié du plancher. Avec l’habitant du premier étage, il a convenu d’un prix de 1 500 NIS par mètre pour la moitié du coulage de son plafond et de son plancher, et avec l’habitant du deuxième étage, il a convenu de 2 000 NIS par mètre pour sa part dans la construction. L’habitant de l’étage supérieur peut-il exiger une participation au supplément de prix qu’il a payé par rapport à celui du dessous ?
Réponse
Bonjour et bénédiction.
Il y a lieu d’entendre les deux côtés de l’argumentation, et il faut parvenir à un accord.
Source
Dans toute construction commune, chacun doit participer avec l’autre au plancher et au plafond communs entre lui et son voisin. Ici, il y a deux manières possibles d’envisager la situation : selon une première approche, du fait que chacun a construit la moitié, il s’est acquitté de son obligation envers l’autre, et chacun, selon le prix qu’il a obtenu, a gagné ou perdu pour son propre compte. Ou bien, même si les accords de construction ont été techniquement répartis, néanmoins chacun reste tenu de tout construire au bénéfice de son voisin ; et puisque cela a coûté davantage à son voisin, il doit participer avec lui. [Note de l’éditeur : à mon humble avis, il faut également prendre en compte que même s’ils sont véritablement associés et que chacun construit tout pour l’autre, néanmoins, si la réduction accordée par l’entrepreneur à celui du dessous est due à des relations d’amitié, de travail, etc., préexistantes entre eux, cela ressemble à des associés dont le percepteur a renoncé de sa propre initiative à percevoir auprès de l’un d’eux, en disant : « je renonce en faveur d’untel », auquel cas cela lui appartient à lui seul (siman 177, paragraphe 1)].
