Argent investi perdu – est-il permis de restituer le capital initial ?
Question
Shalom.
Il a donné à son ami une somme d’argent afin qu’il l’investisse pour lui et qu’ils se partagent les bénéfices. Ils n’ont pas fixé ce qui se passerait en cas de perte. Au début, celui qui gérait l’argent versait chaque mois des bénéfices au propriétaire de l’argent. En pratique, après quelques mois, il est apparu que l’argent avait été perdu à cause d’un léger manque de vigilance de la part de l’investisseur. Est-il permis à l’investisseur de restituer le capital initial à son propriétaire ?
Réponse
Shalom ou-vrakha.
Oui, il est permis de lui rendre le capital initial.
Source
Le Rambam et le Raavad sont en désaccord dans tout cas de montage de type « moitié prêt et moitié dépôt », quant à la qualification du gardien que constitue celui qui s’occupe de l’argent pour la partie considérée comme dépôt — s’il est un gardien bénévole ou un gardien rémunéré. Le Choul’han Aroukh (Hoshen Michpat 177, §4) tranche comme le Raavad, qui estime qu’il est tenu à l’égal d’un gardien rémunéré. Il en ressort qu’il n’y a aucun inconvénient à ce que l’investisseur s’engage à assumer la responsabilité même en tant que gardien rémunéré, et a fortiori en tant que gardien bénévole, qui est tenu en cas de négligence. Il est certain qu’il peut et doit rembourser ce qui a été perdu du fait de la négligence ou d’un manque de vigilance suffisant. En ce qui concerne les bénéfices, le propriétaire de l’argent peut faire valoir qu’il y a eu aveu de la part du défendeur qu’il y avait eu des profits, et c’est alors à l’investisseur d’apporter la preuve qu’il y a eu des pertes ; et s’il est cru, il doit les restituer.